Recueil de Directives et de Consignes permanentes
Recueil de Directives et de Consignes permanentes, à l'attention de Mesdames et Messieurs les Délégués Généraux et Mesdames et Messieurs les Présidents de Comité du
Souvenir Français
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FICHES
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N° 3 - CARACTERISTIQUES DU SOUVENIR FRANÇAIS
N° 4 - PARTICIPATION AUX MANIFESTATIONS PATRIOTIQUES
N° 5 - ENTRETIEN DES SEPULTURES
N° 6 - ENTRETIEN DES MONUMENTS
N° 7 - TRANSMISSION DE L'HERITAGE DU SOUVENIR
N° 8 - MARQUES ET EMBLEMES DU SOUVENIR FRANÇAIS
N° 9 - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES COMITES
N° 10 - LE FINANCEMENT ET LA GESTION DES FONDS
N° 11 - RAPPORTS ANNUELS ET DOCUMENTS COMPTABLES
N° 12 - TRAVAUX
N° 13 - VOYAGES SCOLAIRES
N° 14 - PROCEDURE DE DEMANDE DE SUBVENTIONS
N° 15 - LA REVUE DU SOUVENIR FRANÇAIS
N° 16 - ASSURANCE
N° 17 - DIRECTIVES PARTICULIERES
N° 18 - RECUS FISCAUX
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